{"id":3,"date":"2025-01-21T14:07:16","date_gmt":"2025-01-21T13:07:16","guid":{"rendered":"https:\/\/modulco.be.local\/?page_id=3"},"modified":"2026-02-04T11:24:32","modified_gmt":"2026-02-04T10:24:32","slug":"politique-de-confidentialite-2","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/modulco.be\/fr\/politique-de-confidentialite-2\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n<section class=\"acf-block acf-block-content acf-block-first acf-block-last\" id=\"block_acf-block_68ff8ea84b2eb\">\n    <div class=\"container-fluid\">\n        <div class=\"columns__container row\">\n                            \n                <div class=\"content__wrapper\">\n                    \n                    <div class=\"content__container\">\n                                                                                    <div class=\"content__body\"><h1><strong>Politique de confidentialit\u00e9<\/strong><\/h1>\n<p>Le site WWW.MODULCO.BE est une initiative de :<br \/>\nMODULCO SRL (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s \u00ab MODULCO \u00bb) respectent votre vie priv\u00e9e et s\u2019engage \u00e0 prot\u00e9ger vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que vous communiquez \u00e0 MODULCO<\/p>\n<p>MODULCO \u2013 Route du Grand-Peuplier 16 7110 Str\u00e9py-Bracquegnies \u2013 Belgique<br \/>\nT\u00e9l. : +32 (0)64 54 94 09<br \/>\nE-mail : info@modulco.be \u2013 BE 0526.899.743<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol>\n<li><strong> Pourquoi cette d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 ?<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Toute personne (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Utilisateur\u00a0\u00bb) visitant ou utilisant le Site web divulgue un certain nombre de donn\u00e9es personnelles. Ces donn\u00e9es permettent \u00e0 MODULCO de vous identifier en tant que personne physique, que nous le fassions ou non. Vous \u00eates identifiable d\u00e8s lors qu&#8217;il est possible d&#8217;\u00e9tablir un lien direct ou indirect entre une ou plusieurs donn\u00e9es et vous en tant que personne physique.<\/p>\n<p>Nous utilisons et traitons vos donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment \u00e0 la Loi sur la protection de la vie priv\u00e9e et aux autres r\u00e9glementations applicables. Toute r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la \u00ab Loi sur la protection de la vie priv\u00e9e \u00bb dans la pr\u00e9sente D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 s&#8217;entend comme une r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la loi belge du 8 d\u00e9cembre 1992 relative \u00e0 la protection de la vie priv\u00e9e \u00e0 l&#8217;\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Toute r\u00e9f\u00e9rence au \u00ab R\u00e8glement \u00bb s&#8217;entend comme une r\u00e9f\u00e9rence au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l&#8217;\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, et abrogeant la directive 95\/46\/CE (R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es ou RGPD).<\/p>\n<p>En utilisant notre site web, l&#8217;utilisateur d\u00e9clare avoir lu la pr\u00e9sente d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 et accepter la collecte et le traitement \u00e9ventuels de donn\u00e9es personnelles tels que d\u00e9crits dans ce document. MODULCO se r\u00e9serve le droit de modifier sa d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 \u00e0 tout moment. Toute modification substantielle sera clairement communiqu\u00e9e aux utilisateurs. Nous encourageons les utilisateurs \u00e0 consulter r\u00e9guli\u00e8rement ce document.<\/p>\n<ol start=\"2\">\n<li><strong> Qui est responsable du traitement des donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>2.1 Responsable du traitement des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>MODULCO est responsable du traitement des donn\u00e9es et d\u00e9cide unilat\u00e9ralement ou en concertation avec d&#8217;autres quelles donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es ainsi que les finalit\u00e9s et les moyens techniques et organisationnels concernant le traitement de ces donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n<p><strong>2.2 Processeur(s)<\/strong><\/p>\n<p>MODULCO est libre de faire appel \u00e0 des tiers pour le traitement de vos donn\u00e9es personnelles. Un sous-traitant est une personne physique ou morale qui traite vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 la demande et pour le compte du responsable du traitement. Le sous-traitant est tenu d&#8217;assurer la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es. Il travaille exclusivement sous les instructions du responsable du traitement.<\/p>\n<ol start=\"3\">\n<li><strong> Quelle est la base juridique du traitement de mes donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Conform\u00e9ment au R\u00e8glement, nous traitons vos donn\u00e9es pour les motifs suivants :<\/p>\n<ul>\n<li>Sur la base de l&#8217;ex\u00e9cution d&#8217;un accord avec l&#8217;Utilisateur ou de mesures pr\u00e9contractuelles prises \u00e0 la demande de l&#8217;Utilisateur ; ou<\/li>\n<li>Sur la base de dispositions l\u00e9gislatives nationales ou internationales aux fins du maintien des relations contractuelles ; ou<\/li>\n<li>Sur la base du consentement de l&#8217;utilisateur pour envoyer de la publicit\u00e9 (marketing direct).<\/li>\n<\/ul>\n<ol start=\"4\">\n<li><strong> Quelles donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es ?<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>MODULCO s&#8217;engage \u00e0 ne collecter que les donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation des objectifs fix\u00e9s. Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont list\u00e9es ci-dessous. Cette liste n&#8217;est pas exhaustive.<\/p>\n<ul>\n<li>Nom et pr\u00e9nom;<\/li>\n<li>Coordonn\u00e9es;<\/li>\n<li>Adresse email;<\/li>\n<li>Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone;<\/li>\n<li>Date de naissance;<\/li>\n<li>Genre;<\/li>\n<li>Etc.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Ces informations sont collect\u00e9es lors de votre inscription sur notre site web et lors de l&#8217;utilisation de nos services. D&#8217;autres donn\u00e9es personnelles peuvent \u00e9galement \u00eatre collect\u00e9es ult\u00e9rieurement. Ces informations sont n\u00e9cessaires \u00e0 la fourniture des services de MODULCO.<\/p>\n<p>Nous utilisons \u00e9galement des cookies pour reconna\u00eetre l&#8217;Utilisateur et lui offrir une exp\u00e9rience personnalis\u00e9e (par exemple, les choix de langue et le profil de l&#8217;utilisateur), en m\u00e9morisant les choix techniques et en d\u00e9tectant et en corrigeant les erreurs qui peuvent \u00eatre pr\u00e9sentes sur le Site Web.<\/p>\n<p>Pour plus d&#8217;informations concernant l&#8217;utilisation des cookies, nous vous renvoyons \u00e0 notre Politique de Cookies.<\/p>\n<ol start=\"5\">\n<li><strong> \u00c0 quoi servent mes donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>MODULCO collecte des donn\u00e9es personnelles uniquement dans le but d&#8217;offrir \u00e0 chaque utilisateur de son site web et de ses services une exp\u00e9rience utilisateur s\u00e9curis\u00e9e, optimis\u00e9e et personnalis\u00e9e. Le traitement de vos donn\u00e9es est essentiel au bon fonctionnement du site web et \u00e0 la fourniture des services associ\u00e9s.<\/p>\n<p>MODULCO s&#8217;engage \u00e0 utiliser vos donn\u00e9es personnelles uniquement aux fins suivantes:<\/p>\n<ul>\n<li>Permettre \u00e0 l&#8217;Utilisateur d&#8217;acc\u00e9der \u00e0 son profil utilisateur et d&#8217;utiliser les services propos\u00e9s sur le Site ;<\/li>\n<li>Maintenir la relation contractuelle avec l\u2019Utilisateur ;<\/li>\n<li>Fournir un service personnalis\u00e9 \u00e0 l&#8217;Utilisateur par le biais de newsletters, en proposant des produits personnalis\u00e9s, en fournissant un support et un suivi des r\u00e9clamations ;<\/li>\n<li>Pour d\u00e9tecter les fraudes, les erreurs et\/ou les comportements criminels et pour prot\u00e9ger l\u2019Utilisateur contre ceux-ci.<\/li>\n<li>Pour vous envoyer des offres promotionnelles si vous y avez express\u00e9ment consenti. Vous \u00eates bien entendu libre de retirer ce consentement \u00e0 tout moment.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Lors de votre visite sur le site web de MODULCO , certaines donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es \u00e0 des fins statistiques. Ces donn\u00e9es sont n\u00e9cessaires pour optimiser votre exp\u00e9rience utilisateur. Ces donn\u00e9es comprennent\u00a0: votre adresse IP, le lieu probable de consultation, l&#8217;heure et la date de consultation, ainsi que les pages que vous consultez. En visitant notre site web, vous acceptez explicitement la collecte de ces donn\u00e9es \u00e0 des fins statistiques.<\/p>\n<p>L&#8217;Utilisateur fournit syst\u00e9matiquement ses donn\u00e9es personnelles \u00e0 MODULCO et conserve ainsi un certain contr\u00f4le. Si certaines donn\u00e9es sont incompl\u00e8tes ou semblent incorrectes, MODULCO se r\u00e9serve le droit de suspendre temporairement ou d\u00e9finitivement certaines actions.<\/p>\n<ol start=\"6\">\n<li><strong> Qui re\u00e7oit vos donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Vos donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es exclusivement \u00e0 des fins internes par MODULCO. Elles ne seront ni vendues, ni transmises, ni communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers, sauf accord pr\u00e9alable explicite de votre part.<\/p>\n<p>MODULCO a pris toutes les pr\u00e9cautions juridiques et techniques n\u00e9cessaires pour emp\u00eacher tout acc\u00e8s et utilisation non autoris\u00e9s des donn\u00e9es. Dans le cas peu probable d&#8217;une violation de donn\u00e9es, MODULCO prendra imm\u00e9diatement toutes les mesures possibles pour minimiser les dommages.<\/p>\n<ol start=\"7\">\n<li><strong> Combien de temps conservons-nous vos donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Nous conservons vos donn\u00e9es aussi longtemps que n\u00e9cessaire pour atteindre les finalit\u00e9s pr\u00e9vues. Elles seront supprim\u00e9es de notre base de donn\u00e9es lorsqu&#8217;elles ne seront plus n\u00e9cessaires \u00e0 ces finalit\u00e9s ou lorsque vous exercerez valablement votre droit de suppression.<\/p>\n<ol start=\"8\">\n<li><strong> Quels sont vos droits ?<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>8.1 Garantie d&#8217;un traitement justifi\u00e9 et s\u00e9curis\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n<p>Vos donn\u00e9es personnelles seront toujours trait\u00e9es aux fins expliqu\u00e9es \u00e0 l\u2019article 5. Elles seront collect\u00e9es et trait\u00e9es de mani\u00e8re ad\u00e9quate, pertinente et non excessive, et ne seront pas conserv\u00e9es plus longtemps que n\u00e9cessaire pour atteindre les finalit\u00e9s poursuivies.<\/p>\n<p><strong>8.2 Droit d&#8217;acc\u00e8s<\/strong><\/p>\n<p>Si vous pouvez prouver votre identit\u00e9, vous avez le droit d&#8217;obtenir \u00e0 tout moment des informations sur le traitement de vos donn\u00e9es. Par cons\u00e9quent, vous avez \u00e9galement le droit de conna\u00eetre les finalit\u00e9s du traitement de vos donn\u00e9es, les crit\u00e8res justifiant leur conservation, les cat\u00e9gories de donn\u00e9es concern\u00e9es, les destinataires de vos donn\u00e9es transmises et les droits que vous pouvez exercer concernant vos donn\u00e9es.<\/p>\n<p><strong>8.3 Droit de rectification de vos donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles inexactes ou incompl\u00e8tes peuvent \u00eatre corrig\u00e9es. Il incombe en premier lieu \u00e0 l&#8217;Utilisateur d&#8217;apporter les modifications n\u00e9cessaires \u00e0 son \u00ab\u00a0Profil\u00a0\u00bb, mais vous pouvez \u00e9galement en faire la demande par \u00e9crit.<\/p>\n<p><strong>8.4 Droit \u00e0 l&#8217;effacement (droit \u00e0 l&#8217;oubli)<\/strong><\/p>\n<p>Vous avez le droit de faire effacer vos donn\u00e9es personnelles de notre base de donn\u00e9es dans les conditions suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Vos donn\u00e9es personnelles ne sont plus n\u00e9cessaires aux finalit\u00e9s poursuivies ;<\/li>\n<li>Vous retirez votre consentement au traitement de vos donn\u00e9es et il n\u2019existe aucun autre motif l\u00e9gal de refus ;<\/li>\n<li>Vous avez valablement exerc\u00e9 votre droit d\u2019opposition ;<\/li>\n<li>Vos donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 trait\u00e9es ou acquises ill\u00e9galement ;<\/li>\n<li>Vos donn\u00e9es doivent \u00eatre supprim\u00e9es pour respecter une obligation l\u00e9gale.<\/li>\n<\/ul>\n<p>La suppression des donn\u00e9es concerne principalement la visibilit\u00e9 des donn\u00e9es, il est donc possible que vos donn\u00e9es supprim\u00e9es soient toujours stock\u00e9es temporairement.<\/p>\n<p><strong>8.5 Droit \u00e0 la limitation du traitement<\/strong><\/p>\n<p>Dans certains cas, vous avez le droit de demander un traitement limit\u00e9 de vos donn\u00e9es, notamment en cas de litige sur l&#8217;exactitude des donn\u00e9es, si les donn\u00e9es sont n\u00e9cessaires dans le cadre d&#8217;une proc\u00e9dure judiciaire ou pendant la dur\u00e9e pendant laquelle MODULCO doit v\u00e9rifier si vous avez correctement demand\u00e9 votre suppression.<\/p>\n<p><strong>8.6 Droit d&#8217;opposition<\/strong><\/p>\n<p>Vous avez le droit de vous opposer \u00e0 tout moment au traitement de vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des fins commerciales. MODULCO cessera de traiter vos donn\u00e9es, sauf si MODULCO peut d\u00e9montrer des motifs l\u00e9gitimes et imp\u00e9rieux qui l&#8217;emportent sur votre droit d&#8217;opposition.<\/p>\n<p><strong>8.7 Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>Vous avez le droit de demander toutes les donn\u00e9es personnelles que vous nous avez confi\u00e9es dans un format structur\u00e9 et couramment utilis\u00e9. \u00c0 votre demande, ces donn\u00e9es peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 d&#8217;autres fournisseurs, sauf si cela s&#8217;av\u00e8re techniquement impossible.<\/p>\n<p><strong>8.8 Droit de retirer votre consentement<\/strong><\/p>\n<p>Vous pouvez r\u00e9voquer \u00e0 tout moment votre consentement au traitement de vos donn\u00e9es, par exemple \u00e0 des fins de marketing direct.<\/p>\n<p><strong>9. Comment exercer vos droits ?<\/strong><\/p>\n<p>Si vous souhaitez exercer vos droits, veuillez adresser une demande \u00e9crite, accompagn\u00e9e d&#8217;une preuve d&#8217;identit\u00e9, \u00e0 MODULCO \u2013 Route du Grand-Peuplier 16\u00a0, 7110 Str\u00e9py-Bracquegnies \u2013 Belgique. Nous vous contacterons dans les meilleurs d\u00e9lais, au plus tard un (1) mois apr\u00e8s r\u00e9ception de votre demande.<\/p>\n<p><strong>10. <\/strong><strong>Possibilit\u00e9 de d\u00e9poser une plainte<\/strong><\/p>\n<p>Si vous n&#8217;\u00eates pas satisfait du traitement de vos donn\u00e9es personnelles par MODULCO, vous avez le droit de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de l&#8217;autorit\u00e9 de protection des donn\u00e9es comp\u00e9tente.<\/p>\n<\/div>\n                                                                        <\/div>\n                <\/div>\n                    <\/div>\n    <\/div>\n<\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-3","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/modulco.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/modulco.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/modulco.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/modulco.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/modulco.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/modulco.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1804,"href":"https:\/\/modulco.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions\/1804"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/modulco.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}